{"id":24002,"date":"2020-10-15T14:18:23","date_gmt":"2020-10-15T14:18:23","guid":{"rendered":"http:\/\/185.219.58.36\/?page_id=24002"},"modified":"2025-05-16T10:40:40","modified_gmt":"2025-05-16T10:40:40","slug":"conditions-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/carandini.com\/fr\/conditions-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions de vente"},"content":{"rendered":"<div class=\"wpb-content-wrapper\"><p>[vc_row css_animation=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb row_type=\u00a0\u00bbrow\u00a0\u00bb use_row_as_full_screen_section=\u00a0\u00bbno\u00a0\u00bb type=\u00a0\u00bbgrid\u00a0\u00bb angled_section=\u00a0\u00bbno\u00a0\u00bb text_align=\u00a0\u00bbleft\u00a0\u00bb background_image_as_pattern=\u00a0\u00bbwithout_pattern\u00a0\u00bb z_index=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb css=\u00a0\u00bb.vc_custom_1600430783107{padding-top: 32px !important;}\u00a0\u00bb][vc_column][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]<\/p>\n<h1 style=\"text-align: center;\">CONDITIONS DE VENTE<\/h1>\n<p><strong>1.Conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/p>\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions seront appliqu\u00e9es \u00e0 toutes les transactions r\u00e9alis\u00e9es avec le client. Elles seront \u00e9galement pleinement appliqu\u00e9es bien que, ayant connaissance d\u2019autres conditions g\u00e9n\u00e9rales du client, C Y G CARANDINI, S.A.U. (ci-apr\u00e8s, CARANDINI) accepte sans r\u00e9serve la relation commerciale avec ce dernier. CARANDINI reconna\u00eetra les autres conditions du client uniquement apr\u00e8s avoir accept\u00e9 express\u00e9ment ces derni\u00e8res par \u00e9crit.<\/p>\n<p>L\u2019acceptation de la part de l\u2019acheteur de nos factures ou de nos bons de livraison, ainsi que des produits d\u00e9crits dans ces documents, entra\u00eene son acceptation implicite de nos conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>2.Prix<\/strong><\/p>\n<p>Les prix indiqu\u00e9s dans la liste des tarifs en vigueur impliquent l\u2019annulation de tous les prix pr\u00e9c\u00e9dents. Ils pourront \u00e9galement \u00eatre modifi\u00e9s sans pr\u00e9avis. Les imp\u00f4ts et les taxes (ex. : \u00c9co-contribution DEEE) appliqu\u00e9s aux op\u00e9rations qui font l\u2019objet de nos factures seront \u00e0 la charge de l\u2019acheteur.<\/p>\n<p>Prix valables uniquement pour les luminaires qui permettent d&rsquo;incorporer ces composants de mani\u00e8re configurable. Consultez le configurateur de chaque luminaire.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>3.Offres <\/strong><\/p>\n<p>Nos offres et nos devis sont valables 30 jours.<\/p>\n<p>Les prix indiqu\u00e9s dans cette offre correspondent aux unit\u00e9s indiqu\u00e9es, pour toute autre quantit\u00e9 de luminaires il faudra refaire une cotation.<\/p>\n<p>En cas de force majeure, CARANDINI se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 la baisse ce d\u00e9lai de 30 jours.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>4.Conditions de livraison <\/strong><\/p>\n<p><u>En Espagne<\/u><\/p>\n<p>Luminaires, accessoires et autres composants : franco de port pour la p\u00e9ninsule, si le montant de la commande est sup\u00e9rieur \u00e0 1 500 \u20ac. Pour les Bal\u00e9ares et les Canaries, si le montant est sup\u00e9rieur \u00e0 3 000 \u20ac.<\/p>\n<p>Colonnes : franco de port, uniquement si le montant de la commande est sup\u00e9rieur \u00e0 3 500 \u20ac. Si le montant est inf\u00e9rieur, les frais de port seront \u00e0 la charge du client. *<\/p>\n<p>*Le transport des boulons et des plaques de base est \u00e0 la charge du client (port d\u00fb).<\/p>\n<p>*Les conditions pr\u00e9c\u00e9dentes ne seront pas appliqu\u00e9es pour l\u2019envoi de colonnes dans les \u00eeles Canaries ou les \u00eeles Bal\u00e9ares. Dans ce cas, un tarif particulier sera appliqu\u00e9 pour chaque envoi et sera toujours \u00e0 la charge du client.<\/p>\n<p><u>En France<\/u><\/p>\n<p>Luminaires, accessoires et autres composants : franco de port si le montant de la commande est sup\u00e9rieur \u00e0 1.000 \u20ac. Pour tutte commande inf\u00e9rieure \u00e0 1.000\u20ac les frais de gestion et transport sont de 80\u20ac.<\/p>\n<p><u>Envoi international<\/u><\/p>\n<p>Selon l\u2019Incoterm accord\u00e9.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ol start=\"5\">\n<li><strong> D\u00e9lais de livraison <\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Les d\u00e9lais de livraison de cette offre sont donn\u00e9s \u00e0 titre indicatif. Ils commencent \u00e0 compter de la date d\u2019acceptation de la commande de la part de CARANDINI. La date indiqu\u00e9e sur les documents correspond \u00e0 la date de sortie du mat\u00e9riel de l\u2019usine (ou date de disposition pour le chargement du mat\u00e9riel dans le moyen de transport).<\/p>\n<p>Le d\u00e9lai de livraison sera confirm\u00e9 lors de la confirmation de la commande.<\/p>\n<p>Les commandes urgentes seront toujours effectu\u00e9es en port d\u00fb.<\/p>\n<p>Le d\u00e9passement des d\u00e9lais de livraison ne peut donner lieu \u00e0 aucune indemnit\u00e9 ou annulation totale ou partielle de la commande.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>6.Annulation de commande, modification et livraison de commande<\/strong><\/p>\n<p>Une fois les commandes re\u00e7ues par CARANDINI, nous vous ferons parvenir un AR, 48h apr\u00e8s l\u2019envoi de ce document, toute annulation\/modification totale ou partielle de la commande ne pourra plus \u00eatre accept\u00e9e. Cela concerne aussi bien les produits que les livraisons, ainsi que les dates de sortie de mat\u00e9riel indiqu\u00e9es dans tous nos accus\u00e9s de r\u00e9ception des commandes.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>7.Retours <\/strong><\/p>\n<p>L\u2019acheteur a l\u2019obligation d\u2019examiner la marchandise au moment de la livraison et de compl\u00e9ter le bon de livraison du transporteur en indiquant la date et en apposant le cachet de l\u2019entreprise. Si ce cachet n\u2019est pas disponible, le bon de livraison devra comporter le nom et le num\u00e9ro de pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 de la personne \u00e0 qui le mat\u00e9riel a \u00e9t\u00e9 livr\u00e9, ainsi que la date. Toute anomalie ou non conformit\u00e9 d\u00e9tect\u00e9e au moment de la livraison de la marchandise devra \u00eatre indiqu\u00e9e sur le bon de livraison du transporteur. Toute anomalie d\u00e9tect\u00e9e ult\u00e9rieurement devra \u00eatre communiqu\u00e9e par tout moyen faisant foi au d\u00e9partement du service client de CARANDINI, dans un d\u00e9lai qui n\u2019exc\u00e9dera pas 8 jours calendaires \u00e0 compter de la livraison.<\/p>\n<p>Seuls seront accept\u00e9s les retours de produits ayant \u00e9t\u00e9 express\u00e9ment autoris\u00e9s par \u00e9crit par CARANDINI, conform\u00e9ment au bon de retour de CARANDINI**. Avant d\u2019accepter un retour,\u00a0 CARANDINI v\u00e9rifiera les \u00e9l\u00e9ments suivants :<\/p>\n<ul>\n<li>Que le mat\u00e9riel est r\u00e9f\u00e9renc\u00e9 au catalogue en vigueur.<\/li>\n<li>Qu\u2019il se trouve en parfait \u00e9tat.<\/li>\n<li>Que l\u2019emballage, l\u2019\u00e9tiquette et le scell\u00e9 sont d\u2019origine.<\/li>\n<li>La vente du produit repris devra s\u2019\u00eatre produite au cours des 3 mois pr\u00e9c\u00e9dant la date de demande de retour. Il sera indispensable d\u2019indiquer le num\u00e9ro de facture, du bon de livraison ou de commande de CARANDINI.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Tout produit hors catalogue (s\u00e9rie ou produit ne figurant pas dans le catalogue en vigueur ou sur le site web) et ayant \u00e9t\u00e9 fabriqu\u00e9 express\u00e9ment dans le cadre d\u2019une commande, ne pourra pas \u00eatre retourn\u00e9, sauf autorisation sp\u00e9ciale \u00e9crite de CARANDINI.<\/p>\n<p>**Seuls les retours accompagn\u00e9s d\u2019une copie de la lettre d\u2019autorisation remise par CARANDINI seront accept\u00e9s.<\/p>\n<p>Les frais de port correspondant au retour seront \u00e0 la charge de l\u2019acheteur. Une majoration de minimum 25 % sera \u00e9galement appliqu\u00e9e\u00a0 (stockage, r\u00e9-\u00e9tiquetage, frais de gestion, etc.).<\/p>\n<p>Si un retour se produit pour une raison pouvant \u00eatre attribu\u00e9e \u00e0 Carandini, l\u2019acheteur informera de l\u2019incident le d\u00e9partement du service client de CARANDINI. Apr\u00e8s confirmation de la responsabilit\u00e9 de CARANDINI, ce dernier prendra en charge le transport du mat\u00e9riel \u00e0 retourner, sans aucun frais ni aucune majoration pour l\u2019acheteur.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>8.R\u00e9parations<\/strong><\/p>\n<p>En cas de panne, le client prendra contact avec le technicien commercial correspondant ou avec le d\u00e9partement du service client pour signaler la panne. Un \u00ab document d\u2019acceptation des conditions de r\u00e9paration \u00bb sera remis au client. Ce document doit \u00eatre obligatoirement sign\u00e9 par le client pour permettre \u00e0 CARANDINI d\u2019engager le processus de r\u00e9paration.<\/p>\n<p>Le client enverra \u00e0 ses frais le mat\u00e9riel \u00e0 r\u00e9parer \u00e0 Carandini, accompagn\u00e9 du document d\u2019acceptation des conditions de r\u00e9paration.<\/p>\n<p>Apr\u00e8s analyse des causes de la panne, deux situations peuvent se produire :<\/p>\n<ol>\n<li>A) Si la cause de la panne est due \u00e0 la qualit\u00e9 du produit, le mat\u00e9riel r\u00e9par\u00e9 sera rendu au client, tous frais pay\u00e9s et sans co\u00fbt suppl\u00e9mentaire.<\/li>\n<li>B) Si la cause de la panne n\u2019est pas due \u00e0 la qualit\u00e9 du produit, mais \u00e0 d\u2019autres causes, telles que l\u2019installation ou l\u2019utilisation incorrecte du produit, le client recevra un devis correspondant \u00e0 la r\u00e9paration du mat\u00e9riel. Lorsque le client acceptera le devis et enverra la commande correspondante, le mat\u00e9riel sera r\u00e9par\u00e9 et envoy\u00e9 en port d\u00fb. Une facture correspondant au co\u00fbt de la r\u00e9paration sera \u00e9galement \u00e9mise.<\/li>\n<\/ol>\n<p>Si le client n\u2019accepte pas le devis, il disposera d\u2019un d\u00e9lai de 30 jours calendaires pour indiquer son intention concernant le mat\u00e9riel. En l\u2019absence de toute notification de sa part, il acceptera que Carandini devient le propri\u00e9taire du mat\u00e9riel.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>9.Conditions relatives au retrait de la marchandise<\/strong><\/p>\n<p>CARANDINI se r\u00e9serve le droit d\u2019appliquer au client une p\u00e9nalit\u00e9 journali\u00e8re de 0,5 % de la valeur de la marchandise correspondant \u00e0 la commande, pour chaque jour de stockage dans les installations de CARANDINI, \u00e0 compter du septi\u00e8me jour depuis la notification lui indiquant qu\u2019il peut la retirer.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>10.Conditions de paiement <\/strong><\/p>\n<p>Les d\u00e9lais et les conditions de paiement seront indiqu\u00e9s dans la confirmation de la commande.<\/p>\n<p>Apr\u00e8s acceptation de la commande, CARANDINI se r\u00e9serve le droit d\u2019exiger son paiement anticip\u00e9 total ou partiel.<\/p>\n<p>Le retard total ou partiel du paiement de factures \u00e9chues octroie le droit \u00e0 CARANDINI d\u2019annuler ou de suspendre la livraison de toute commande. Le non-paiement de toute facture \u00e9chue entra\u00eenera \u00e9galement l\u2019application de p\u00e9nalit\u00e9s de retard, \u00e0 compter de la date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance de la facture et jusqu\u2019\u00e0 son r\u00e8glement total. Sans pr\u00e9judice de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, tous les frais de recouvrement seront \u00e0 la charge du client.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>11.R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 <\/strong><\/p>\n<p>La vente est effectu\u00e9e avec r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 : Carandini conserve la propri\u00e9t\u00e9 du bien jusqu\u2019au paiement effectif de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du prix accord\u00e9. Le client s\u2019engage \u00e0 respecter cette r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 en signant, le cas \u00e9ch\u00e9ant, tout document public ou priv\u00e9.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>12.Mat\u00e9riel \u00e0 l\u2019essai <\/strong><\/p>\n<p><u>Espagne<\/u>: Une fois \u00e9coul\u00e9s 2 mois \u00e0 compter de la livraison de ce mat\u00e9riel \u00e0 l\u2019essai et dans le cas de n\u2019avoir re\u00e7u aucune notification ou retour (en bon \u00e9tat*) de la part du client, CARANDINI proc\u00e9dera \u00e0 la facturation de ce mat\u00e9riel. *En bon \u00e9tat signifie que le mat\u00e9riel devra se trouver dans un \u00e9tat adapt\u00e9 \u00e0 une possible vente.<\/p>\n<p><u>Envoi international<\/u>: Tout mat\u00e9riel \u00e0 l\u2019essai sera factur\u00e9.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>13.Tarif <\/strong><\/p>\n<p>\u00c0 consulter aupr\u00e8s du responsable commercial de la r\u00e9gion ou du d\u00e9partement commercial de CARANDINI.\u00a0 CARANDINI se r\u00e9serve le droit de le modifier \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>14.Images <\/strong><\/p>\n<p>Les images correspondant aux produits sont fournies \u00e0 titre d\u2019information. CARANDINI se r\u00e9serve le droit de modifier ou d\u2019annuler sans pr\u00e9avis les caract\u00e9ristiques ou les configurations indiqu\u00e9es sur ces images.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>15.Garantie <\/strong><\/p>\n<p>Sauf indication expresse contenue dans l\u2019offre ou dans l\u2019acceptation de la commande, CARANDINI garantit le fonctionnement correct des luminaires conventionnels et de leurs \u00e9quipements dans les conditions indiqu\u00e9es, pour une p\u00e9riode de 3 ans.<\/p>\n<p>Sauf indication expresse contenue dans l\u2019offre ou dans l\u2019acceptation de la commande, CARANDINI garantit \u00e9galement le fonctionnement correct des produits LED et de leurs appareils de contr\u00f4le contre tout d\u00e9faut de fabrication pour une p\u00e9riode de entre 3 et 5 ans (en fonction des heures d\u2019utilisation et de la temp\u00e9rature ambiante).<\/p>\n<p>Des garanties compl\u00e9mentaires peuvent \u00eatre accord\u00e9es sur demande et dans des cas particuliers.<\/p>\n<p>Conditions:<\/p>\n<p>La garantie sera effective sous r\u00e9serve que les conditions d\u2019installation et de fonctionnement soient conformes \u00e0 l\u2019utilisation pour laquelle le mat\u00e9riel a \u00e9t\u00e9 con\u00e7u, aux caract\u00e9ristiques indiqu\u00e9es dans notre catalogue, nos fiches techniques, nos instructions de montage ou d\u2019autres instructions contenant des informations relatives au mat\u00e9riel et accord\u00e9es avec le client.<\/p>\n<p>Cette garantie donne droit \u00e0 l\u2019\u00e9change des composants reconnus d\u00e9fectueux et\/ou aux r\u00e9parations effectu\u00e9es par CARANDINI, mais n\u2019inclut pas les \u00e9ventuels dommages sp\u00e9ciaux ou indirects, tels que la perte de revenus, les dommages aux biens ou autres frais non mentionn\u00e9s pr\u00e9c\u00e9demment, notamment la main-d\u2019\u0153uvre, les moyens auxiliaires ou tout autre frais analogue. L\u2019action de garantie devra \u00eatre pr\u00e9alablement et express\u00e9ment accord\u00e9e par les parties, l\u2019acheteur ayant l\u2019obligation de fournir toutes les informations et les donn\u00e9es li\u00e9es au fonctionnement et \u00e0 l\u2019installation, etc. demand\u00e9es par le d\u00e9partement de qualit\u00e9 de CARANDINI.<\/p>\n<p>La garantie ne couvre pas (i) les dommages et\/ou d\u00e9fectuosit\u00e9s dus \u00e0 une usure normale des produits, (ii) l\u2019utilisation incorrecte ou inadapt\u00e9e, (iii) le non-respect des instructions de fonctionnement et de montage, des prescriptions techniques ou des recommandations effectu\u00e9es par CARANDINI, (iv) l\u2019utilisation d\u2019accessoires ou de pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es inadapt\u00e9s ou non recommand\u00e9s, la maintenance et l\u2019entretien inad\u00e9quats, (v) les incidents attribuables au processus de production du client, (vi) la manipulation par le client sans l\u2019assistance de CARANDINI, (vii) les incidents li\u00e9s au non-respect des valeurs limites de la tension d\u2019alimentation indiqu\u00e9es dans les caract\u00e9ristiques techniques du produit (\u00e9tiquette des caract\u00e9ristiques) et qui alt\u00e8rent la dur\u00e9e de vie et le fonctionnement des \u00e9quipements, (viii) en g\u00e9n\u00e9ral, toute cause ne pouvant pas \u00eatre attribu\u00e9e \u00e0 CARANDINI.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>16.ECORAEE <\/strong><\/p>\n<p>La taxe ECORAEE (\u00e9co-contribution DEEE) est appliqu\u00e9e \u00e0 nos produits, conform\u00e9ment \u00e0 la directive 2002\/96CE relative aux d\u00e9chets d\u2019\u00e9quipements \u00e9lectriques et \u00e9lectroniques (DEEE), et approuv\u00e9e par la l\u00e9gislation espagnole dans le d\u00e9cret royal 208\/2005.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>17.Limitation de responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n<p>CARANDINI ne sera pas dans l\u2019obligation ni n\u2019acceptera d\u2019indemniser le client, l\u2019utilisateur ou un tiers pour les cons\u00e9quences r\u00e9sultant de l\u2019utilisation des produits, pour les dommages directs ou indirects, pour les accidents subis par des personnes, pour les dommages sur des biens \u00e9trangers au produit et\/ou des pertes de b\u00e9n\u00e9fice. En outre, la responsabilit\u00e9 en mati\u00e8re de dommages-int\u00e9r\u00eats de CARANDINI ne pourra en aucun cas exc\u00e9der le prix de vente du bien. Toute r\u00e9clamation et notamment toute demande de dommages-int\u00e9r\u00eats sera prescrite dans un d\u00e9lai de 1 an.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>18.Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle<\/strong><\/p>\n<p>CARANDINI se r\u00e9serve tous les droits en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, industrielle et\/ou commerciale, ainsi que concernant la protection de son savoir-faire sur l\u2019objet de la commande. Le client d\u00e9clare qu\u2019il reconna\u00eet les droits de CARANDINI et que toute copie ou imitation du produit est formellement interdite, y compris l\u2019utilisation de ce dernier \u00e0 des fins diff\u00e9rentes de celles accord\u00e9es dans le cadre de la relation commerciale. Ceci inclut tout document, plan, manuel, description ou caract\u00e9ristique technique, estimation de co\u00fbt ou toute autre information tangible ou intangible \u00e0 laquelle le client a eu acc\u00e8s dans le cadre de sa relation commerciale avec Carandini.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>19.Droit applicable et juridiction<\/strong><\/p>\n<p>Le droit espagnol est seul applicable \u00e0 la relation contractuelle avec le client et \u00e0 toutes les op\u00e9rations pass\u00e9es selon les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n<p>En cas de contestation ou de litige li\u00e9 \u00e0 la relation commerciale ou \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation ou au respect des conditions de vente, seul le tribunal de Barcelone sera comp\u00e9tent pour trancher tout litige opposant Carandini au client, les deux parties renon\u00e7ant express\u00e9ment \u00e0 la juridiction de leur domicile. CARANDINI pourra n\u00e9anmoins d\u00e9cider \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion de porter le litige devant le tribunal du domicile du client.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>20.SYST\u00c8MES DE CONTR\u00d4LE<\/strong><\/p>\n<ol>\n<li>Le nombre d&rsquo;\u00e9l\u00e9ments n\u00e9cessaires \u00e0 l&rsquo;installation du syst\u00e8me de contr\u00f4le a \u00e9t\u00e9 estim\u00e9 dans cette offre sur la base des informations re\u00e7ues. Il sera valid\u00e9 au cours de la phase de mise en \u0153uvre. Si d&rsquo;autres \u00e9l\u00e9ments sont n\u00e9cessaires, la proposition \u00e9conomique sera adapt\u00e9e.<\/li>\n<li>Tous les articles clairement non inclus dans cette offre doivent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme exclus.<\/li>\n<li>Toute modification du projet n&rsquo;est pas incluse dans l&rsquo;offre et sera \u00e9valu\u00e9e s\u00e9par\u00e9ment.<\/li>\n<li>La garantie des mat\u00e9riaux est sp\u00e9cifi\u00e9e par la loi espagnole et sera de 3 ans.<\/li>\n<li>La garantie du logiciel sera de 2 ans \u00e0 condition que la fonctionnalit\u00e9 ne soit pas modifi\u00e9e, \u00e0 l&rsquo;exclusion des d\u00e9placements.<\/li>\n<li>Avant la mise en service, tous les appareils doivent \u00eatre parfaitement install\u00e9s et c\u00e2bl\u00e9s selon les sp\u00e9cifications de Carandini ; tout impr\u00e9vu pendant la mise en service r\u00e9sultant d&rsquo;une mauvaise configuration des appareils de contr\u00f4le sera factur\u00e9 selon le tarif en vigueur.<\/li>\n<li>Tout \u00e9v\u00e9nement impr\u00e9vu ind\u00e9pendant de la volont\u00e9 de Carandini pendant la mise en service, qui retarde ou paralyse le travail des techniciens, sera factur\u00e9 selon les tarifs en vigueur.<\/li>\n<li>Les indemnit\u00e9s journali\u00e8res et les frais de voyage seront examin\u00e9s et factur\u00e9s au moment du voyage (si n\u00e9cessaire).<\/li>\n<li>Les services seront effectu\u00e9s pendant les heures de travail conventionnelles (entre 8h00 et 20h00). En cas d&rsquo;intervention en dehors de ces heures, une majoration de 50 % sera factur\u00e9e (heures de nuit incluses).<\/li>\n<li>Le tarif actuel pour le technicien Carandini est de 100\u20ac\/h (par technicien \u00e0 distance).*<\/li>\n<li>L&rsquo;\u00e9quipement de levage n\u00e9cessaire n&rsquo;est pas inclus. Fourni par le client ou contract\u00e9 s\u00e9par\u00e9ment.<\/li>\n<li>L&rsquo;installation de cette application ou d&rsquo;autres applications sur la passerelle physique ne rel\u00e8ve pas de la responsabilit\u00e9 de l&rsquo;assistance technique.<\/li>\n<li>Aucun de ces services ne comprend d&rsquo;intervention sur place si l&rsquo;incident n\u00e9cessite l&rsquo;intervention d&rsquo;un technicien sur place.<\/li>\n<li>La communication des services contract\u00e9s se fera par courrier \u00e9lectronique\/appel t\u00e9l\u00e9phonique\/connexion \u00e0 distance, une fois la commande re\u00e7ue. La demande sera trait\u00e9e imm\u00e9diatement d\u00e8s que le technicien sera disponible.<\/li>\n<li>Une fois le service termin\u00e9, si les heures offertes ne sont pas toutes utilis\u00e9es, elles seront accumul\u00e9es pour des services ult\u00e9rieurs, avec une date d&rsquo;expiration d&rsquo;un an. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, les fractions de temps restantes pourront \u00eatre utilis\u00e9es, \u00e0 condition de payer le diff\u00e9rentiel entre le prix d&rsquo;achat \u00e0 la date d&rsquo;achat et les tarifs en vigueur \u00e0 la date d&rsquo;expiration.<\/li>\n<\/ol>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong><em>PARTIE SP\u00c9CIFIQUE DE CHAQUE SYST\u00c8ME<\/em><\/strong><\/p>\n<p><u>SPORT ET INDUSTRIE<\/u><\/p>\n<ol>\n<li>Le syst\u00e8me sera g\u00e9r\u00e9 par l&rsquo;interm\u00e9diaire d&rsquo;une application (APP), gratuite, sur t\u00e9l\u00e9phone portable ou tablette \/ bouton-poussoir.<\/li>\n<li>Les bo\u00eetes de jonction DALI ne sont pas incluses, sauf demande expresse dans l&rsquo;offre.<\/li>\n<li>Pour une bonne communication, il est recommand\u00e9 que la distance entre les n\u0153uds soit inf\u00e9rieure \u00e0 70 m (avec une visualisation directe entre les n\u0153uds). Si les n\u0153uds sont plus \u00e9loign\u00e9s (inf\u00e9rieure \u00e0 200 m), il peut y avoir un retard dans la communication.<\/li>\n<\/ol>\n<p><u>CITY MESH<\/u><\/p>\n<ol>\n<li>Le nombre de Gateways LoraWan a \u00e9t\u00e9 estim\u00e9 sur la base des informations re\u00e7ues. Il sera valid\u00e9 lors de la phase de mise en \u0153uvre. Si un plus grand nombre est n\u00e9cessaire, la proposition \u00e9conomique sera ajust\u00e9e.<\/li>\n<li>Les services d&rsquo;assistance technique sont limit\u00e9s \u00e0 160 heures par an, sont obligatoires la premi\u00e8re ann\u00e9e et facultatifs la deuxi\u00e8me ann\u00e9e.<\/li>\n<\/ol>\n<p><u>TUNNEL<\/u><\/p>\n<ol>\n<li>Pour les lignes de signaux, il est n\u00e9cessaire d&rsquo;installer un c\u00e2ble d&rsquo;une section minimale de 1,5 mm^2 (tresse blind\u00e9e recommand\u00e9e). (Mat\u00e9riaux non inclus).<\/li>\n<li>Tous les automates sont propos\u00e9s avec un bo\u00eetier. (Panneau de distribution).<\/li>\n<li>Les PLC doivent \u00eatre sur le m\u00eame r\u00e9seau de communication. Carandini ne fournit pas le mat\u00e9riel n\u00e9cessaire pour les connecter sur le m\u00eame r\u00e9seau de communication, comme les commutateurs et les convertisseurs de m\u00e9dia.<\/li>\n<li>Les frais de mise en service selon le budget sont par technicien et par jour de travail. L&rsquo;offre comprend une journ\u00e9e de travail pour la mise en service d&rsquo;un technicien Carandini d&rsquo;un maximum de 8 heures par jour (par technicien). **Si la mise en service ne peut \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e dans les jours pr\u00e9vus, les jours suppl\u00e9mentaires seront factur\u00e9s au tarif journalier indiqu\u00e9 dans cette offre.<\/li>\n<li>Dans le cas d&rsquo;une couverture 4G, la communication VPN pourrait \u00eatre activ\u00e9e, afin d&rsquo;\u00e9tablir une connexion \u00e0 distance. Dans le cas o\u00f9 il n&rsquo;y aurait pas de couverture 4G, Carandini pourrait fournir un routeur 4G pour v\u00e9rifier l&rsquo;\u00e9tat du tunnel.<\/li>\n<li>Des automates ont \u00e9t\u00e9 estim\u00e9s \u00e0 divers endroits du tunnel (voir l&rsquo;adressage DALI). En dehors de cette approche, l&rsquo;offre devrait \u00eatre reconsid\u00e9r\u00e9e.<\/li>\n<li>L&rsquo;offre est fournie avec la disponibilit\u00e9 compl\u00e8te des fermetures de voies.<\/li>\n<li>L&rsquo;int\u00e9gration avec le syst\u00e8me SCADA de base (ON\/OFF, d\u00e9tection des d\u00e9fauts, \u00e9tat de l&rsquo;\u00e9clairage) est propos\u00e9e.<\/li>\n<\/ol>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>21.AUTRES SERVICES<\/strong><\/p>\n<ol>\n<li>Les services doivent \u00eatre clairement sp\u00e9cifi\u00e9s par le Client et seront ex\u00e9cut\u00e9s en fonction de la qualit\u00e9 des informations re\u00e7ues, sans que nous puissions en \u00eatre tenus responsables, ni de toute modification ult\u00e9rieure de ces donn\u00e9es par le Client, entra\u00eenant une augmentation des heures pass\u00e9es par nos Experts. En cas d&rsquo;erreur d&rsquo;interpr\u00e9tation de la part de Carandini, le service sera \u00e0 nouveau fourni, sans frais pour le client..<\/li>\n<li>Les modifications et\/ou variations du champ d&rsquo;application ou des conditions doivent \u00eatre communiqu\u00e9es par \u00e9crit pour \u00eatre accept\u00e9es par Carandini.<\/li>\n<li>Les services seront effectu\u00e9s pendant les heures de travail conventionnelles (entre 8h00 et 20h00). En cas d&rsquo;intervention en dehors de ces heures, une majoration de 50 % sera factur\u00e9e (heures de nuit incluses).<\/li>\n<li>Apr\u00e8s chaque utilisation du service, le client re\u00e7oit une communication par e-mail du rapport technique et des suggestions si n\u00e9cessaire.<\/li>\n<li>Une fois le service termin\u00e9, si les heures offertes ne sont pas toutes utilis\u00e9es, elles seront accumul\u00e9es pour des services ult\u00e9rieurs, avec une date d&rsquo;expiration d&rsquo;un an. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, les fractions de temps restantes pourront \u00eatre utilis\u00e9es, \u00e0 condition de payer le diff\u00e9rentiel entre le prix d&rsquo;achat \u00e0 la date d&rsquo;achat et les tarifs en vigueur \u00e0 la date d&rsquo;expiration.<\/li>\n<li>Les services de conseil et de conception en mati\u00e8re d&rsquo;\u00e9clairage et de contr\u00f4le peuvent \u00eatre factur\u00e9s directement au client une fois qu&rsquo;ils ont \u00e9t\u00e9 ex\u00e9cut\u00e9s, et leur montant peut \u00eatre d\u00e9duit de la facture de vente de mat\u00e9riel, \u00e0 la discr\u00e9tion de la direction commerciale.<\/li>\n<li>Les services pouvant \u00eatre propos\u00e9s et leur tarification seront les suivants :<\/li>\n<\/ol>\n<p>&#8211; Conseil et \u00e9tudes de conception et de contr\u00f4le de l&rsquo;\u00e9clairage, mise en service, rapports et service de documentation technique, service apr\u00e8s-vente, maintenance des syst\u00e8mes de contr\u00f4le et formation : il sera \u00e9valu\u00e9 par heures travaill\u00e9es et au prix \u00e9tabli par le tarif actuel 2023 de 100 \u20ac\/heure (par technicien \u00e0 distance).<\/p>\n<p>&#8211; Pour les autres services non associ\u00e9s, il convient de consulter Carandini et de conclure un accord conjoint.<\/p>\n<ol start=\"8\">\n<li>Les autres services qui ne sont pas accept\u00e9s par les deux parties ne seront pas accept\u00e9s.<\/li>\n<\/ol>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>22.Protection des donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n<p>C Y G CARANDINI, S.A.U. est responsable du traitement des donn\u00e9es personnelles fournies avec votre consentement et vous informe que ces donn\u00e9es seront trait\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es personnelles et au R\u00e8glement (UE) 2016\/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et \u00e0 la Loi Organique (ES) 3\/2018, du 5 d\u00e9cembre (LOPDGDD) dans le but de maintenir une relation commerciale. Les donn\u00e9es seront conserv\u00e9es pendant le temps n\u00e9cessaire pour maintenir la finalit\u00e9 du traitement. Une fois que les donn\u00e9es ne sont plus n\u00e9cessaires \u00e0 cette fin, elles seront supprim\u00e9es en les bloquant pendant le d\u00e9lai \u00e9tabli par la loi, en mettant en place des mesures techniques et organisationnelles pour emp\u00eacher le traitement des donn\u00e9es, y compris leur visualisation, et en \u00e9tant uniquement \u00e0 la disposition des juges, tribunaux, procureurs ou administrations publiques, afin de r\u00e9pondre aux obligations l\u00e9gales. Par la suite, apr\u00e8s la p\u00e9riode de suppression ou de blocage, les donn\u00e9es seront effac\u00e9es. Les donn\u00e9es ne seront pas communiqu\u00e9es \u00e0 des tiers, sauf obligation l\u00e9gale, ni aux prestataires agissant en qualit\u00e9 de sous-traitants. Le traitement des donn\u00e9es est bas\u00e9 sur le maintien et le d\u00e9veloppement de la relation contractuelle. Nous vous informons \u00e9galement que vous pouvez exercer vos droits d\u2019acc\u00e8s et de rectification, de portabilit\u00e9 et de suppression de vos donn\u00e9es, ainsi que vos droits de limitation du traitement et d\u2019opposition en \u00e9crivant \u00e0 C Y G CARANDINI, S.A.U. Anselm Clav\u00e9, 224 &#8211; 08186 Lli\u00e7\u00e0 d\u2019Amunt (Barcelone). E-mail : info@carandini.com. Vous avez le droit de d\u00e9poser une r\u00e9clamation sur <a href=\"http:\/\/www.aepd.es\">www.aepd.es<\/a>.<\/p>\n<p>\u00a9 Carandini. 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